Contenu de type "Publications" Procès-verbal de la séance du mercredi 20 septembre 2023 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Procès-verbal de la séance du lundi 6 mars 2023 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-13 : Approbation des modalités de validation par le Hcéres des procédures d’évaluation mises en œuvre par d’autres instances d’évaluation spécialisées à périmètre national d’intervention (formations et diplômes) Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-12 : Approbation des modalités de nomination des membres du conseil d’orientation de l’Office français de l’intégrité scientifique (Ofis) Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-11 : Approbation des modalités de nomination des membres du conseil d’orientation scientifique de l’Observatoire des sciences et techniques (OST) Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-10 : Approbation de la politique voyage (taux de l’indemnité forfaitaire d’hébergement et de repas) Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-09 : Approbation du dispositif indemnitaire concernant les personnels permanents du Hcéres (régime indemnitaire de fin d’année) Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-08 : Approbation du dispositif indemnitaire concernant les membres du collège du Hcéres (participation à des instances internes) Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-07 : Approbation du référentiel d’évaluation des Instituts hospitalo-universitaires (IHU) Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-06 : Approbation du référentiel d’évaluation des formations du 1er et du 2e cycle des écoles du domaine de la culture Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-05 : Approbation du référentiel d’évaluation des écoles d’architecture et du paysage Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-04 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des formations du 3e cycle Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-03 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des écoles d’art et de design Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-02 : Approbation des modifications apportées au référentiel d’évaluation des établissements Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Délibération n°2023-2-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 6 mars 2023 Type : Compte rendu de réunion du Collège Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°EI-2024-39 du 27 juin 2024 portant sur l’accréditation du M.Sc. Systèmes d’énergies nouvelles et renouvelables délivré par l’Université du Nigéria, Nsukka, Nigéria Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-1 du 2 février 2023 portant composition du Comité social d'administration du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-2 du 7 février 2023 fixant les barèmes indemnitaires applicables aux experts participant aux missions d'évaluation menées par le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-4 du 16 février 2023 portant nomination des référentes Handicap du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-5 du 16 février 2023 portant nomination de la référente Laïcité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-6 du 16 février 2023 portant nomination de la Personne responsable de l'accès aux documents administratifs au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-7 du 16 février 2023 portant nomination de la référente Égalité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-8 du 16 février 2023 portant désignation des membres de la commission consultative paritaire du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-9 du 16 mars 2023 relative à la procédure d'accréditation à l'international par le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-10 du 20 mars 2023 portant composition du Comité social d'administration du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-11 du 21 mars 2023 portant délégation de signature du Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-12 du 21 mars 2023 relative au règlement intérieur du Comité social d'administration du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-20 du 5 avril 2023 portant nomination de la référente handicap du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-21 du 15 mai 2023 relative à la procédure de recueil interne des signalements au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-22 du 15 mai 2023 relative à la Commission de conciliation du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024