Contenu de type "Publications" Décision n°2023-23 du 22 mai 2023 fixant le taux des indemnités versées aux personnes extérieures appelées à participer à des commissions consultatives au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-24 du 21 juin 2023 portant nomination du référent déontologue du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-25 du 12 juin 2023 relative aux missions d'évaluation ouvrant droit au titre de l'année 2023 au versement d'indemnités dérogatoires Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-26 du 15 mai 2023 portant nomination de la personne responsable du recueil et du traitement des signalements au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-29 du 21 juillet 2023 relative au règlement intérieur de la commission consultative paritaire du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-33 du 7 novembre 2023 portant composition du comité social d'administration du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-34 du 17 novembre 2023 portant nomination du directeur du Département d'évaluation des établissements du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-35 du 17 novembre 2023 portant nomination de la directrice du Département d'évaluation des formations du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-36 du 17 novembre 2023 portant nomination de la directrice du Département Europe et International du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-37 du 17 novembre 2023 portant nomination du directeur du Département d'évaluation des organismes du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-38 du 17 novembre 2023 portant nomination du directeur du Département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-39 du 17 novembre 2023 portant nomination du directeur du Département du numérique et des données du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-40 du 17 novembre 2023 portant nomination de la directrice de l'Office français de l'intégrité scientifique du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-41 du 17 novembre 2023 portant nomination de la directrice de l'Observatoire des sciences et techniques du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-42 du 17 novembre 2023 portant nomination du secrétaire général du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-43 du 28 novembre 2023 portant désignation des membres de la commission consultative paritaire du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2024-6 du 10 avril 2024 modifiant la décision n° 2023-32 du 26 octobre 2023 portant délégation de signature du Président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2024-20 du 6 septembre 2024 portant délégation de signature du président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-32 du 26 octobre 2023 portant délégation de signature du président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2023-31 du 27 septembre 2023 portant délégation de signature du président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n° 2022-17 du 18 novembre 2022 portant délégation de signature du Président du Haut Conseil de l'évaluation de le recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 26/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2024-2 du 24 janvier 2024 portant nomination de membres au conseil d'orientation de l'Office français de l'intégrité scientifique Type : Textes réglementaires Publié le : 25/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2024-4 du 19 mars 2024 portant nomination de la référente handicap du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 25/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2024-3 du 5 avril 2024 relative à la procédure de saisine du référent déontologue du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 25/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2024-5 du 5 avril 2024 portant nomination du président du conseil d'orientation de l'Office français de l'intégrité scientifique Type : Textes réglementaires Publié le : 25/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2024-7 du 10 avril 2024 portant désignation des membres de la commission consultative paritaire du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 25/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2024-11 du 10 juillet 2024 relative à la Commission de conciliation du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 25/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2024-12 du 28 juin 2024 portant composition du comité social d'administration du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 25/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2024-13 du 1er juillet 2024 portant nomination du référent laïcité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 25/09/2024
Contenu de type "Publications" Décision n°2024-14 du 1er juillet 2024 portant nomination d'un référent égalité au sein du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur Type : Textes réglementaires Publié le : 25/09/2024