Les référentiels d’évaluation de la vague E et des instituts hospitalo-universitaires (IHU) adoptés par le Collège du Hcéres

Ce mercredi 20 septembre, le Collège du Hcéres s’est réuni pour adopter les référentiels d’évaluation de la vague E, dans le cadre de la campagne 2024/2025, ainsi que le référentiel d’évaluation des instituts hospitalo-universitaires. 

Les référentiels d’évaluation de la vague E s’appliqueront aux établissements situés en Ile-de-France hors Paris intramuros, en Hauts-de-France, à Mayotte et à la Réunion. Ils contiennent notamment des critères qui consolident le principe d’évaluation intégrée et d’autres qui s’inscrivent dans le cadre du Plan climat-biodiversité et transition écologique du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

Dans le domaine de la santé, le Hcéres a engagé dès la vague D (Paris) des évolutions de l’évaluation des CHU.  Il s’agit notamment de s’appuyer sur la convention hospitalo-universitaire au moment de conduire l’évaluation des deux acteurs principaux de cette convention que sont l’université et le CHU. Dans le cadre de la vague E, seront concernées les activités de recherche de l’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (APHP).

Le Hcéres s’est également récemment vu confier, par les ministères en charge de la santé et de la recherche l’évaluation des instituts hospitalo-universitaires (IHU). Créés en 2010 dans le cadre du programme des Investissements d’avenir, les IHU ont pour objectif de développer la recherche biomédicale dans ses composantes de recherche fondamentale, translationnelle et clinique et de favoriser sa transposition à tous les niveaux du système de santé. Cette évaluation, qui sera articulée avec celle du Secrétariat général pour l’investissement (SGPI), s’appuiera sur des critères adaptés (cf. référentiel d’évaluation) à ces entités particulières pour obtenir une réelle plus-value et limiter les redondances avec les évaluations de leurs établissements fondateurs (universités, CHU et organismes de recherche) et des entités de recherche qui leur sont rattachées. 

Enfin, le Collège a adopté les modalités de validation par le Hcéres des procédures d’évaluation mises en œuvre par d’autres instances d’évaluation spécialisées en matière de formation et de diplômes. On y retrouve notamment des instructions concernant la composition du dossier, le processus d’analyse des procédures d’évaluation et la durée de validité de la validation. Cette procédure prend place dans le cadre de la coordination des instances d’évaluation, mission conférée au Hcéres par la loi de programmation de la recherche.