Le Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres) et la Commission des Titres d’Ingénieur (CTI) ont pour ambition de faire progresser le système français d’assurance qualité de l’Enseignement supérieur en s’appuyant sur un cadre européen (European Standard & Guidelines, ESG). Dans le respect des prérogatives confiées par la loi à chaque instance, la CTI et le Hcéres souhaitent rendre plus efficaces leurs activités, tout en simplifiant le travail des institutions. C’est le sens de la convention cadre de coopération signée le 23 septembre 2016.

Le 20 mars 2017, le collège du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres) a voté la création de l’Office français d’intégrité scientifique (OFIS).

Le 23 septembre 2016, une convention de coopération a été signée par le Hcéres et la CTI. Elle fait suite à la convention existant entre l’AERES et la CTI et réaffirme les principes partagés que les deux partenaires entendent suivre pour la mise en œuvre d’une collaboration pérenne, dans l’intérêt des institutions évaluées.