Recueil des actes administratifs

Le Hcéres est régi par les articles L. 114-3-1 à L. 114-3-6 et R. 114-1 à R. 114-23 du code de la recherche. Le collège, par ses délibérations et le président, par ses décisions, assurent la direction scientifique et administrative du Hcéres.

Le recueil des actes d’administratifs ci-après répertorie les actes réglementaires, ainsi que les actes individuels liés à la vie institutionnelle, pris par ces différentes autorités.

 

Règlement intérieur du Hcéres

 

Délibérations du Collège

 

Décisions

  • Décision n°2025-11 du 20 mars 2025 portant nomination du directeur de l'Observatoire des sciences et techniques du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2025-9 du 3 mars 2025 portant nomination de la secrétaire générale par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2025-8 du 12 février 2025 portant nomination du Directeur du Département d'évaluation des organismes du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2025-7 du 10 février 2025 portant nomination de membres à la commission d'accréditation à l'international du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2025-2 du 21 janvier 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou directrice du département de l'évaluation des organismes
  • Décision n°2025-3 du 21 janvier 2025 nommant les membres de la commission chargée d'examiner les candidatures aux fonctions de directeur ou directrice de l'Observatoire des sciences et techniques 
  • Décision n°2025-4 du 15 janvier 2025 portant nomination d'une référente égalité au Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-25 du 17 décembre 2024 relative à l'intérim des fonctions de directrice de l'Observatoire des sciences et techniques du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2024-24 du 28 novembre 2024 relative aux missions d'évaluation ouvrant droit au titre de l'année 2025 au versement d'indemnités dérogatoires en application des articles 4-1 à 4-3 de l'arrêté du 15 septembre 2015 modifié fixant les montants des indemnités susceptibles d'être allouées à certains personnels du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2024-23 du 18 novembre 2024 relative au règlement des services du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n° 2024-21 du 19 septembre 2024 désignant le directeur par intérim du département Europe et international du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur et portant délégation de signature du président par intérim
  • Décision n°2024-20 du 6 septembre 2024 portant délégation de signature du président par intérim du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-19 du 6 septembre 2024 désignant le directeur par intérim du département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur et portant délégation de signature du président par intérim
  • Décision n°2024-18 du 6 septembre 2024 portant fin de fonctions du directeur du département d'évaluation de la recherche du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-17 du 24 juillet 2024 relative aux missions d'évaluation ouvrant droit au titre de l'année 2024 au versement d'indemnités dérogatoires en application des articles 4-1 à 4-3 de l'arrêté du 15 septembre 2015 fixant les montants des indemnités susceptibles d'être allouées à certains personnels du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-16 du 24 juillet 2024 fixant les barèmes indemnitaires applicables aux experts participant aux missions d'évaluation menées par le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et
    de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-15 du 1er juillet 2024 portant nomination d'un référent égalité au sein du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-14 du 1er juillet 2024 portant nomination d'un référent égalité au sein du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-13 du 1er juillet 2024 portant nomination du référent laïcité du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-12 du 28 juin 2024 portant composition du comité social d'administration du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-11 du 10 juillet 2024 relative à la Commission de conciliation du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur 
  • Décision n°2024-9 du 13 mai 2024 relative au règlement des services du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-7 du 10 avril 2024 portant désignation des membres de la commission consultative paritaire du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-5 du 5 avril 2024 portant nomination du président du conseil d'orientation de l'Office français de l'intégrité scientifique
  • Décision n°2024-3 du 5 avril 2024 relative à la procédure de saisine du référent déontologue du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
  • Décision n°2024-4 du 19 mars 2024 portant nomination de la référente handicap du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

  • Décision n°2024-2 du 24 janvier 2024 portant nomination de membres au conseil d'orientation de l'Office français de l'intégrité scientifique

Décision du 13 décembre 2021 relative à la commission de validation des procédures d'évaluation de la recherche pour l'IRSN

  • Décision du 27 mars 2018 portant nomination de membres du conseil d'intégrité scientifique de l'Office français de l'intégrité scientifique
  • Décision du 6 décembre 2018 portant nomination des représentants du personnel auprès du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Décision du 27 novembre 2017 portant nomination du président et de membres du Conseil de l’intégrité scientifique de l’Office français de l’intégrité scientifique

Décision du 21 juillet 2016 - Nominations au Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur 

Décision du 18 décembre 2014 portant création du comité technique du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

 

Délégations de signature

 

Décisions d'accréditation à l'international

  • Décision n° EI-2024-61 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Biotoxicologie appliquée à l’industrie, à l’environnement et la santé (BTA), délivré par le Centre d’excellence africain « environnement, santé, sociétés » (CEA-AGIR) et par l’Université Cheikh Anta Diop (UCAD), à Dakar, au Sénégal
  • Décision n° EI-2024-60 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Taxonomie, Biodiversité, Ethnobotanique et Conservation des Ressources Naturelles (TABEC-RN), délivré par le Centre d’excellence africain en agriculture pour la sécurité alimentaire et nutritionnelle (CEAAGRISAN) et par l’Université Cheikh Anta Diop (UCAD), à Dakar, au Sénégal
  • Décision n° EI-2024-59 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Biotechnologies Végétales et Microbiennes (BIOVEM), délivré par le Centre d’excellence africain en agriculture pour la sécurité alimentaire et nutritionnelle (CEA-AGRISAN) et par l’Université Cheikh Anta Diop (UCAD), à Dakar, au Sénégal
  • Décision n° EI-2024-58 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master de Santé Publique, délivré par le Centre d’Excellence Africain pour la Prévention et le contrôle des maladies transmissibles (CEA-PCMT) et par l’Université Gamal Abdel Nasser de Conakry (UGANC), en République de Guinée
  • Décision n° EI-2024-57 du 31 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master de Microbiologie et Immunologie, délivré par le Centre d’Excellence Africain pour la Prévention et le contrôle des maladies transmissibles (CEA-PCMT) et par l’Université Gamal Abdel Nasser de Conakry (UGANC), en République de Guinée
  • Décision N° EI-2024-56 du 31 octobre 2024 portant accréditation de l’Université Gamal Abdel Nasser de Conakry (UGANC), en République de Guinée
  • Décision N° EI-2024-55 du 29 octobre 2024 portant accréditation de l’Université d’Abomey-Calavi (UAC), au Bénin
  • Décision n° EI-2024-54 du 29 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Hydraulique et Assainissement (HYAS), délivré par le Centre d’Excellence d’Afrique pour l’Eau et l’Assainissement (CEA-C2EA), par l’Institut National de l’Eau (INE) et par l’Université d’Abomey-Calavi (UAC), au Bénin
  • Décision n° EI-2024-53 du 29 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Génie Rural et Maîtrise de l’Eau (GRME), délivré par le Centre d’Excellence d’Afrique pour l’Eau et l’Assainissement (CEA-C2EA), par l’Institut National de l’Eau (INE), et par l’Université d’Abomey-Calavi (UAC), au Bénin
  • Décision n° EI-2024-52 du 29 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Hydrogéologie délivré par le Centre d’Excellence d’Afrique pour l’Eau et l’Assainissement (CEA-C2EA), par l’Institut National de l’Eau (INE) et par l’Université d’Abomey-Calavi (UAC), Bénin
  • Décision n° EI-2024-51 du 29 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Technologies de l’information et de la Communication, option Data Science, délivré par le Centre d’Excellence d’Afrique en Sciences Mathématiques, Informatique et Applications (CEA-SMIA), par l’Institut de Mathématiques et de Sciences Physiques (IMSP) et par l’Université d’Abomey-Calavi (UAC), Bénin
  • Décision n° EI-2024-49 du 29 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en Aménagement et Protection de l’Environnement délivré par l’École Polytechnique d’Abomey-Calavi (EPAC) et par l’Université d’Abomey-Calavi (UAC), au Bénin
  • Décision N° EI-2024-48 du 17 octobre 2024 portant accréditation de l’Université Internationale Abulcasis des Sciences de la Santé, Rabat, Maroc
  • Décision N° EI-2024-47 du 17 octobre 2024 portant accréditation de l’Académie Nationale de Renseignements « Mihai Viteazul », Bucarest, Roumanie
  • Décision n° EI-2024-46 du 15 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor en Droit délivré par la United Arab Emirates University, Al Aïn, Émirats arabes unis
  • Décision n° EI-2024-45 du 17 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Doctorat en Droit Public délivré par Sharjah University, Charjah, Émirats arabes unis
  • Décision n° EI-2024-44 du 17 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Doctorat en Droit Privé délivré par Sharjah University, Charjah, Émirats arabes unis
  • Décision n° EI-2024-43 du 17 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master Droit Public délivré par Sharjah University, Charjah, Émirats arabes unis
  • Décision n° EI-2024-42 du 17 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master Droit Privé délivré par Sharjah University, Charjah, Émirats arabes unis
  • Décision n°EI-2024-41 du 17 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master en droit aérien et spatial délivré par Sharjah University, Charjah, Émirats arabes unis
  • Décision n°EI-2024-40 du 17 octobre 2024 portant sur l’accréditation du programme de Bachelor en Droit délivré par Sharjah University, Charjah, Émirats arabes unis
  • Décision n°EI-2024-39 du 27 juin 2024 portant sur l’accréditation du M.Sc. Systèmes d’énergies nouvelles et renouvelables délivré par l’Université du Nigéria, Nsukka, Nigéria

  • Décision n°EI-2024-38 du 27 juin 2024 portant sur l’accréditation du M.Sc. Génie énergétique délivré par l’Université du Nigéria, Nsukka, Nigéria

  • Décision n°EI-2024-37 du 27 juin 2024  portant sur l’accréditation du M.Sc. Énergies futures délivré par l’Université fédérale de  technologie, Owerri, Nigéria

  • Décision n°EI-2024-36 du 27 juin 2024 portant sur l’accréditation du M.Sc. Technologie de la corrosion délivré par l’Université fédérale de technologie, Owerri, Nigéria

  • Décision n°EI-2024-35 du 27 juin 2024 portant sur l’accréditation du Ph.D. Génie électronique et électrique délivré par l’Université Obafemi Awolowo, Ile-Ife, Nigéria

  • Décision n°EI-2024-34 du 27 juin 2024 portant sur l’accréditation du M.Sc. Génie électronique et électrique délivré par l’Université Obafemi Awolowo, Ile-Ife, Nigéria

  • Décision n°EI-2024-33 du 27 juin 2024 portant sur l’accréditation du M.Sc. Génie environnemental et des ressources en eau délivré par l’Université Ahmadu Bello, Zaria, Nigéria

  • Décision n°EI-2024-32 du 27 juin 2024 portant sur l’accréditation du M.Sc. Génie mécanique délivré par l’Université Ahmadu Bello, Zaria, Nigéria

  • Décision n°EI-2024-31 du 27 juin 2024 portant sur l’accréditation du M.Sc. Génie civil délivré par l’Université Ahmadu Bello, Zaria, Nigéria

  • Décision n°EI-2024-30 du 27 juin 2024 portant sur l’accréditation du M.Sc. Génie chimique délivré par l’Université Ahmadu Bello, Zaria, Nigéria

  • Décision n°EI-2024-29 du 27 juin 2024 portant sur l’accréditation du programme de Master de droit commercial délivré par Prince Sultan University, Riyad, Arabie saoudite

  • Décision n°EI-2024-28 du 14 juin 2024 portant sur l'accréditation du doctorat WASCAL Changement climatique et système climatiques en Afrique de l'Ouest délivré par la Federal University of Technology Akure (FUTA), Nigéria
  • Décision n°EI-2024-27 du 14 juin 2024 portant sur l'accréditation du doctorat WASCAL Changement climatique et agriculture délivré par l'Institut polytechnique rural de formation et de recherche appliquée (IPR/IFRA) de Katibougou et l'Université des sciences, techniques et technologies de Bamako, Mali
  • Décision n°EI-2024-26 du 14 juin 2024 portant sur l'accréditation du programme d'études supérieures (Doctorat) de WASCAL en économie du changement climatique, de l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar (UCAD), à Dakar, Sénégal
  • Décision n°EI-2024-25 du 14 juin 2024 portant sur l'accréditation du master de recherche WASCAL en informatique appliquée au changement climatique, délivré par l'Université Joseph Ki-Zerbo, Ouagadougou, Burkina Faso
  • Décision n°EI-2024-24 du 14 juin 2024 portant sur l'accréditation du doctorat WASCAL Changement climatique et ressources en eau délivré par l'Université d'Abomey-Calavi, Bénin
  • Décision n°EI-2024-23 du 14 juin 2024 portant sur l'accréditation du doctorat WASCAL Changement climatique et utilisation des terres délivré par Kwame Nkrumah University of Science and Technology, Kumasi, Ghana
  • Décision n°EI-2024-22 du 14 juin 2024 portant sur l'accréditation du programme de Master de recherche WASCAL Changement climatique et sciences marines, délivré par ISECMAR et l'Universidade Técnica do Atlântico, Mindelo, CapVert 
  • Décision n°EI-2024-21 du 17 mai 2024 portant accréditation de l'Université française en Arménie, Erevan, Arménie
  • Décision n°EI-2024-20 du 17 mai 2024 portant sur l'accréditation de l'Université de Lomé
  • Décision n°EI-2024-19 du 17 mai 2024 portant accréditation du Centre d'étude et de recherche de Djibouti
  • Décision n°EI-2024-18 du 10 avril 2024 portant accréditation de l’Institut Polytechnique de Ho Chi Minh Ville, Vietnam
  • Décision n° EI-2024-17 du 10 avril 2024 portant sur l’accréditation de l’Université des sciences et technologies de Da Nang (DUT) / l’Université de Da Nang au Vietnam
  • Décision n°EI-2024-16 du 10 avril 2024 portant accréditation de l’École Supérieure de Génie Civil de Hanoi, Vietnam
  • Décision n° EI-2024 -15 du 10 avril 2024 portant accréditation de l’Institut Polytechnique de Hanoi, Vietnam
  • Décision n°El-2024-14 du 15 mars 2024 portant accréditation du Master Droit public délivré par le College of Law Arab East Colleges, Arabie saoudite
  • Décision n°El-2024-13 du 15 mars 2024 portant accréditation du Master Droit privé délivré par le College of Law Arab East Colleges, Arabie saoudite
  • Décision n°El-2024-12 du 15 mars 2024 portant accréditation du Bachelor Droit délivré par le College of Law Arab East Colleges, Arabie saoudite
  • Décision n° EI-2024-11 du 15 mars 2024 relative à l'accréditation du doctorat en chimie analytique et environnementale, délivré par le African Centre of Excellence for Food Technology and Research (CEA CEFTER) et l’Université d’État de Benue, Makurdi, Nigéria
  • Décision n° EI-2024-10 du 15 mars 2024 relative à l'accréditation du Master en chimie analytique et environnementale, délivré par le African Centre of Excellence for Food Technology and Research (CEA CEFTER) et l’Université d’État de Benue, Makurdi, Nigéria
  • Décision n° EI-2024-9 du 15 mars 2024 relative à l'accréditation du Doctorat en biochimie, délivré par l’African Centre of Excellence for Neglected Tropical Diseases and Forensic Biotechnology (CEA-NTDFB) et par l’Université Ahmadu-Bello, Zaria, Nigéria
  • Décision n° EI-2024-8 du 15 mars 2024 relative à l'accréditation du Master en biochimie, délivré par l’African Centre of Excellence for Neglected Tropical Diseases and Forensic Biotechnology (CEA-NTDFB) et par l’Université Ahmadu-Bello, Zaria, Nigéria