Documentation institutionnelle FR

Compte rendu de la séance du Collège du 20 mars 2017

Type : Compte rendu de réunion du Collège
Publié le : 20/03/2017
Les membres du Collège se sont réunis le 20 mars 2017.

Les membres du Collège se sont réunis pour aborder les points suivants : délibération du compte rendu de la séance du 5 décembre 2016 ; bilan des évaluation de la vague B ; création de l'Ofis (délibération) ; règlement de la commission de validation des procédures d'évaluation des coordinations territoriales.

Télécharger le fichier