Campagne d’évaluation 2025 - 2026 (vague A)
Charte de l'évaluation
La charte de l’évaluation définit les principes et mesures propres à garantir, notamment, la qualité, la transparence et la publicité des procédures d'évaluation.
Elle est rendue publique et portée à la connaissance des établissements et entités évalués. Les experts et les collaborateurs du Hcéres s’engagent à en respecter les principes et les dispositions.
Télécharger la Charte de l'évaluation
Évaluation des établissements
Les modalités de l’évaluation des établissements sont définies dans les documents méthodologiques téléchargeables ci-dessous.
L’évaluation des universités, écoles et instituts concerne les universités, les écoles d’ingénieurs et les autres établissements d’enseignement supérieur et de recherche se distinguant par leurs missions particulières.
L’évaluation des écoles du domaine de la culture (art et design, architecture et paysage), et de leurs formations, ainsi que l’évaluation des EESPIG, s’appuient sur des documents méthodologiques spécifiques.
Documents à consulter
- Processus d'évaluation intégrée des établissements et des coordinations territoriales
- Référentiel d’évaluation des établissements
- Référentiel d’évaluation des coordinations territoriales
- Repères pour l’autoévaluation institutionnelle
Documents à déposer
- Liste des documents à fournir dans le dossier d’autoévaluation institutionnelle
- Liste des documents à fournir dans le dossier d’autoévaluation des coordinations territoriales
- Trame du rapport d’autoévaluation des établissements
- Trame environnement recherche des établissements
Documents à consulter
- Référentiel d’évaluation des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général (EESPIG)
- Repères pour l’autoévaluation des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général (EESPIG)
Documents à déposer
- Liste des documents à fournir dans le dossier d’autoévaluation des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général (EESPIG)
- Trame du rapport d'autoévaluation des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général (EESPIG)
Documents à consulter
- Référentiel d’évaluation des activités de recherche, de transfert et d’innovation des centres hospitaliers universitaires
- Repère pour l’autoévaluation
- Liste des documents à fournir dans le dossier d'autoévaluation
Documents à déposer
- Trame du rapport d'autoévaluation des activités de recherche, de transfert et d’innovation des centres hospitaliers universitaires
Documents à consulter
- Référentiel d’évaluation des écoles d’art et de design
- Repères pour l’autoévaluation des écoles d’art et de design et de leurs formations
- Repères pour l’autoévaluation des activités et produits de la recherche en école d’art et de design
Documents à déposer
- Liste des documents à fournir dans le dossier d’autoévaluation des écoles d’art et de design et de leurs formations
- Trame du rapport d'autoévaluation des écoles d'art et de design
Documents à consulter
- Référentiel d’évaluation des écoles d’architecture et du paysage
- Repères pour l’autoévaluation des écoles d’architecture et du paysage et de leurs formations
Documents à déposer
- Liste des documents à fournir dans le dossier d’autoévaluation des écoles d’architecture et du paysage et de leurs formations
- Trame du rapport d’autoévaluation des écoles d’architecture et du paysage
Évaluation des formations
L’évaluation des formations mise en œuvre par le Hcéres dans la vague A (2025-2026) concerne les formations du 1er, du 2e et du 3e cycle délivrant :
- les diplômes nationaux de DEUST, de licence, de licence professionnelle, de bachelor universitaire de technologie, de master et de doctorat ;
- des diplômes nationaux conférant le grade de licence ou de master dans les domaines de la santé (diplômes de formation générale (DFG) et approfondie (DFA) de santé, diplômes d’État, capacités) et de la culture (diplômes des écoles d’art et des écoles d’architecture) ;
- des diplômes d’établissement conférant le grade de licence ou de master.
Les établissements concernés (universités, écoles, ComUE) sont ceux qui visent une accréditation de leur offre de formation par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche (MESR) et, le cas échéant, par le ministère de la Culture.
Les modalités concrètes de mise en œuvre de cette évaluation des formations sont définies dans les documents méthodologiques présentés ci-dessous.
- Processus d'évaluation des formations
- Référentiels :
- Référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle
- Référentiel d'évaluation des formations du 1er et du 2e cycle des écoles du domaine de la culture (art, design, architecture, paysage)
- Référentiel d'évaluation des formations du 3e cycle
- Repères pour l’autoévaluation des formations
Évaluation du bilan des formations
- Liste des documents à fournir pour l’évaluation des formations
dossier d'autoévaluation d'une formation du 1er et du 2e cycle |
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Dossier d’autoévaluation d’une formation du 1er et du 2e cycle des écoles du domaine de la culture (art, design, architecture, paysage) |
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Dossier d’autoévaluation d’une formation du 3e cycle |
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Évaluation du projet des formations en vue de l’accréditation
Dossier du projet des formations du 1er et du 2e cycle |
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Documents du projet des formations du 3e cycle en vue de l’accréditation |
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Évaluation des entités de recherche
Les modalités pratiques de l'évaluation des unités de recherche sont définies dans les documents méthodologiques téléchargeables ci-dessous.
- Référentiel d'évaluation des unités de recherche
- Liste des panels et sous-panels disciplinaires
- Guides des produits de la recherche et activités de recherche pour les entités de recherche
- FAQ Documents d'autoévaluation du Département d'évaluation de la recherche
- Tutoriel des tableaux des données de caractérisation et de production
Documents à déposer
Dossier d’autoévaluation des unités de recherche
- Trame du document d’autoévaluation (DAE) des unités de recherche
- Tableau des données de caractérisation et de production des unités de recherche
- Trame pour l’expression des points d’attention des tutelles à destination du comité d'experts
- Trame du document d’autoévaluation (DAE) des Observatoires des Sciences de l'Univers
- Trame du document d’autoévaluation (DAE) des Maisons des Sciences de l'Homme
Évaluation des centres d'investigation clinique
- Référentiel d’évaluation des centres d'investigation cliniques
Documents à déposer
- Trame du document d'autoévaluation (DAE) des CIC
- Tableau des données de caractérisation des CIC
- Tableau des données de production et d'activités des CIC
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Réunions de lancement et rencontres par site
- Lancement de la campagne d'évaluation, calendrier des rencontres stratégiques et des ateliers thématiques 2025-2026
- Lancement de la campagne d'évaluation des écoles d'art et de design et calendrier des rencontres stratégiques 2025-2026
- Présentation de la réunion de lancement des évaluations de la vague A, 24 octobre 2024
- Ateliers thématiques
- Département d’évaluation de la recherche (DER) - Document à venir
- Département d'évaluation des formations (DEF) - Document à venir
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Comment déposer les dossiers d'autoévaluation ?
- Comment déposer les documents d'autoévaluation ? (à venir)
- Plateforme de test : Tester vos fichiers d'autoévaluation (à venir)
- Plateforme de dépôt : Remettre l'ensemble des dossiers d'autoévaluation (à venir)