Tendre vers l’excellence
Le modèle d’évaluation du Hcéres se place au service de la progression de la qualité des formations de l’enseignement supérieur et de la recherche française.
Ce modèle implique :
- une vision partagée de l’évaluation entre le Haut Conseil et les établissements concernés,
- la reconnaissance de la diversité des établissements, des formations et des laboratoires,
- l’adaptation des critères à cette diversité.
La satisfaction des entités évaluées est mesurée et doit tendre vers une satisfaction pleine et entière.
Renforcer la culture de la déontologie et de la probité pour les experts et les personnels du Haut Conseil est au cœur de cet axe de progrès. La transparence et la rigueur du processus de recrutement des experts, leur formation et le renouvellement du vivier constituent les éléments fondamentaux de crédibilité et de réussite d’une évaluation.
L'impartialité des évaluations conduites par le Hcéres, est aujourd’hui reconnue. Le concept d’indépendance ne doit cependant pas empêcher le dialogue avec les parties prenantes de l’évaluation. Il convient de définir un cadre et des modalités pour répondre aux besoins de concertation sur l’élaboration des outils méthodologiques.
Le Hcéres doit également travailler en bonne intelligence avec les autres organismes ou instances d’évaluation : CNU, CoNRS, Cti, CEFDG, CCNIUT, commissions d’évaluation, conseils académiques des établissements (ou conseil en tenant lieu). Éviter les duplications avec certaines missions d’autres organismes de contrôle ou d’évaluation, fait aussi l’objet d’une préoccupation majeure.
La diversité des sites, par leur configuration, leur mode de fonctionnement et leurs champs d’activités, nécessite de s’adapter à chacun d’eux, tout en gardant comme objectif que leur trajectoire est variable. Il s’agit donc d’anticiper et de renforcer le dialogue avec les établissements coordonnateurs et les établissements parties prenantes.
Dans chaque processus, l’évaluation doit apprécier la prise en compte de la stratégie de coordination territoriale pour chacun des établissements.
La loi confie au Hcéres la mission de valider les procédures d’évaluation conduite par d'autres instances. Les référentiels et procédures validés doivent assurer l’équité entre les entités évaluées par le Hcéres et celles évaluées par d’autres instances. Ils doivent notamment prendre en compte les principes déontologiques et méthodologiques qui régissent l’exercice des missions d’évaluation du Hcéres.
Le développement de l’autonomie des établissements et les niveaux variables des dynamiques de site, conduisent à une plus grande différenciation des processus de modernisation, de gouvernance et de pilotage des établissements. Il est aujourd’hui essentiel de simplifier les procédures d’évaluation, d’intégrer les regroupements territoriaux et de prendre en compte les évolutions du dialogue entre l’Etat et les établissements du supérieur.
Pour intégrer son action dans la logique de mondialisation des formations, le Hcéres entend renforcer sa présence à l’échelle européenne et internationale en développant des actions, des échanges et des collaborations avec les autres agences et acteurs étrangers et français de l’enseignement supérieur, de l’assurance qualité et de l’évaluation.
Dans un même temps il s’attache au développement de ses missions d’évaluation et d’accréditation, au niveau européen et international.
L’installation de l’OST comme l’un des départements du Hcéres contribue à l’influence, à la visibilité et à la sécurité des activités. Déclinés au niveau des pays, des régions, des disciplines ou des thématiques de recherche, ses indicateurs mettent en évidence les évolutions selon différentes focales. Ils permettent notamment de mieux comprendre le paysage et la dynamique de la recherche française, ainsi que son positionnement international.
Une nouvelle organisation interne est mise en place pour satisfaire au développement de l’évaluation intégrée au niveau des sites et renforcer la visibilité et la lisibilité du Hcéres auprès de ses partenaires extérieurs. Elle prend la forme d’une organisation matricielle croisant départements et mode projets. L’enjeu est de coordonner l’évaluation des politiques de sites, de mettre en cohérence les référentiels d’évaluation, de mettre en œuvre une politique d’amélioration continue des processus et des plans pluriannuels pour le recrutement et l’accompagnement des experts. Dans cette perspective, les dimensions système d’information et assurance qualité interne sont aussi renforcées.
La création de l’Ofis comme l’un des départements du Hcéres vise à contribuer à la définition d’une politique nationale de l’intégrité scientifique, favoriser l’harmonisation et la mutualisation des pratiques et promouvoir les valeurs et une culture partagée de l’intégrité scientifique.